ACADEMIE FRANCAISE DE M.T.C.
Présentation de la marque ACADEMIE FRANCAISE DE M.T.C.
Déposée le 20 mars 1995 par ACADEMIE FRANCAISE DE MEDECINE TRADITIONNELLE CHINOISE (ASSOCIATION LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACADEMIE FRANCAISE DE M.T.C. »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACADEMIE FRANCAISE DE MEDECINE TRADITIONNELLE CHINOISE (ASSOCIATION LOI 1901 a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289671 - Publication au BOPI 1999-11-04
Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289824 - Publication au BOPI 1999-11-04
Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18